Recours collectif contre Volkswagen-Audi
Montréal, le 21 février 2018 - À la suite du jugement autorisant un recours collectif au nom de tous les citoyens du Québec contre Volkswagen-Audi dans le cadre du scandale du « dieselgate », l'Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (AQLPA) a annoncé aujourd'hui le lancement d'une campagne de mobilisation et de financement populaires pour l'appuyer dans son combat juridique contre le constructeur automobile.
Pour André Bélisle, président de l'AQLPA et représentant du groupe du recours collectif, « Volkswagen-Audi ont non seulement trompé leurs clients, mais ils ont intentionnellement violé les lois environnementales du Québec en truquant le système anti-pollution de certains de leurs véhicules, portant ainsi atteinte au droit de tous les Québécois à un environnement sain, tel que défini dans la Charte québécoise des droits et libertés de la personne. »
Les prochaines étapes
Me Stéphane Pagé, l'avocat qui représente l'AQLPA, a souligné l'importance du jugement autorisant le recours collectif contre Volkswagen-Audi puisque c'est la première fois qu'une telle autorisation porte sur un recours au nom de tous les résidents d'un territoire. Le tribunal a également reconnu à cette étape des procédures, l'apparence de droit des requérants quant à d'éventuels dommages punitifs de 35 $ par citoyen.
Par ailleurs, a rappelé Me Pagé, Volkswagen-Audi dispose de 30 jours pour demander la permission d'en appeler du jugement de la Cour supérieure. Si tel est le cas, il y aura un débat à la Cour d'appel. Sinon, une poursuite sera déposée et le procès suivra, qui pourrait s'échelonner sur plusieurs années.
Campagne de mobilisation et de financement populaires
Devant l’ampleur du combat qui se dessine, l’AQLPA fera donc appel à la mobilisation et au soutien financier des citoyens du Québec jusqu’à l’issue des procédures.
Le volet numérique de la campagne a été confié à François Bédard, stratège sénior chez Plan B Développement Inc. Pour M. Bédard, « les médias sociaux constituent une fenêtre privilégiée pour informer les citoyens sur ce recours collectif et leur expliquer pourquoi ce dossier interpelle l’ensemble de la population. Il s’agit d’une campagne citoyenne qui se jouera en direct, en organisant, entre autres, un téléthon Facebook LIVE afin de recueillir des dons et en diffusant des capsules informatives sur les grands enjeux environnementaux qui sont au coeur du recours collectif contre Volkswagen-Audi. »
L’AQLPA, qui devra consacrer beaucoup de temps et de ressources pendant la durée du procès, aura donc besoin d’un appui financier à court et à moyen terme. Bien que le Fonds d’aide aux actions collectives, un organisme indépendant, puisse avancer certaines sommes aux parties pour les appuyer au cours des procédures, la décision est discrétionnaire et les fonds serviraient presqu’exclusivement à couvrir les frais d’expertise pour appuyer les prétentions de l’AQLPA quant aux dommages causés à la qualité de l’air et à la santé humaine par une augmentation de la pollution des véhicules truqués de Volkswagen-Audi. À cette étape, l’objectif de l’AQLPA est de recueillir 250 000 $.
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À propos de l’AQLPA
Fondée en 1982, l’AQLPA a toujours été en première ligne pour protéger et améliorer la qualité de l’air au Québec. L'AQLPA a pour objet de favoriser et promouvoir des actions, des aménagements et des idées conformes au principe du développement durable. Elle vise notamment à regrouper les associations environnementales et para-environnementales afin de lutter contre les pollutions atmosphériques, leurs sources et leurs conséquences. L’AQLPA a développé au Québec des approches innovatrices dans l’atteinte d’objectifs environnementaux par des instruments incitatifs, fondés sur le partenariat avec les gouvernements, les organisations d’intérêt socio-environnemental et les entreprises.
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Source :
Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique
Jocelyne Lachapelle, directrice générale par intérim
T 581 371-8761 / C 418 479-2185 / info@aqlpa.com
Contact :
André Bélisle, président AQLPA
T 581-371-8761 / C 418-390-2367 / andre.belisle@aqlpa.com
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