Transports - Publications AQLPA
Norme à faible intensité pour les carburants du Québec
Une recherche sur la pertinence et l'utilité d'une norme à faible intensité carbone pour les carburants du Québec (NICC). Une NICC serait un complément souhaitable, voire nécessaire, au Système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (SPEDE). La NICC rendrait en effet le SPEDE plus efficace tout en favorisant la rétention de capitaux importants au Québec et ainsi générer les fonds nécessaires à l’électrification des transports, le développement des transports collectifs et à l’innovation en matière d’énergie renouvelable.
MÉMOIRE - Accélérer le virage - Vers les transports éco-responsables
Mémoire de l'AQLPA présenté dans le cadre de la consultation publique sur la nouvelle Politique québécoise de mobilité durable du Ministère des transports du Québec. Juin 2013
Dossier factuel - Véhicules automobiles du Québec
Dossier factuel relatif à la communication SEM-04-007 (Véhicules automobiles du Québec) préparé par l'AQLPA conformément à l'article 15(6) de l'Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l'environnement. 11 septembre 2012.
Projet de loi 48 concernant l'inspection environnementale des véhicules automobiles - mémoire AQLPA
Mémoire AQLPA sur le projet de loi 48 (PIEVA) déposé dans le cadre des consultations particulières de la Commission des transports et de l'environnement. Mai 2012